Surveillance et résilience des sols (législation sur la surveillance des sols)
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📝 Amendement
2. Les États membres
peuvent adapter les descripteurs du sol et les critères
sélectionnent le niveau adéquat pour le plan
de
santé
surveillance
des sols
mentionnés à l’annexe I, partie A, en respectant les spécifications énoncées dans la deuxième et la troisième colonnes de
auquel ils peuvent prétendre en vertu des conditions énoncées à l’annexe I et ils veillent à couvrir au moins l’ensemble des descripteurs du sol énoncés à
l’annexe I, partie A.