🔜 Vote par division : aperçu bientôt disponible

🔗 Voir la source

🔜 Vote par division : aperçu bientôt disponible

🔗 Voir la source

🔜 Vote par division : aperçu bientôt disponible

🔗 Voir la source

D. considérant que le Conseil du commerce et des technologies UE-États- Unis (CCT) est devenu le meilleur moyen de faire progresser le dialogue transatlantique et constitue une bonne plateforme de haut niveau pour coordonner les approches des grands enjeux commerciaux, économiques et technologiques mondiaux, mais aussi la lutte contre la désinformation et le soutien à l’Ukraine; s’est constitué en méconnaissance de l’article 207 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne; considérant dès lors qu’en l’absence d’approbation préalable par le Conseil d’un mandat de négociation portant sur les enjeux commerciaux relatifs à certains types de marchandises faisant l’objet de groupes de travail au sein du CCT, cette instance ne repose sur aucun fondement juridique; Or. fr

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

🔗 Voir la source

D bis. considérant que l’adoption par les États-Unis, en août 2022, de l’Inflation Reduction Act, qui vise à localiser la production des technologies vertes sur le territoire américain grâce à des subventions, s’est faite au détriment des entreprises européennes; que Thierry Breton a décrit cet acte législatif comme une approche «America First»; Or. fr

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

🔗 Voir la source

D ter. considérant que le commissaire au marché intérieur propose de créer un fonds européen de souveraineté pour soutenir des projets industriels, doté d’un financement de 2 % du produit intérieur brut de l’Union, soit environ 350 milliards d’EUR; que cette proposition fait suite à l’évaluation réalisée par la Commission en réponse à l’Inflation Reduction Act, aux priorités énergétiques et technologiques de l’Union ainsi qu’à l’intensification de la concurrence chinoise soutenue par une large politique de subventions publiques; Or. fr

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

🔗 Voir la source

B. considérant que l’ordre multilatéral fondé sur des règles est en train de prendre une nouvelle forme et que certaines certains des anciennes alliances anciens pactes commencent à refaire surface, comme l’axe Chine-Russie, soutenu par les régimes de Cuba, de l’Iran et d’autres pays, ce qui appelle à une plus grande diplomatie publique de part et d’autre de l’Atlantique et dans le monde entier ;

Déposé par ECR

🔗 Voir la source

E. considérant que les États-Unis, qui soutiennent l’Ukraine de part et d’autre de l’échiquier politique, devraient continuer de faire preuve d’une véritable solidarité à l'égard de l’Ukraine , y compris par l’intermédiaire du groupe de contact sur la défense de l’Ukraine, tout en continuant à œuvrer étroitement avec l’Union européenne dans le cadre de notre collaboration destinée à protéger la paix, la sécurité et la démocratie sur le continent européen ainsi que les principes du droit international, de l’ordre international fondé sur des règles et de la charte des Nations unies; que nous formulons l’espoir que le soutien marqué des États-Unis et de l’Union européenne à l’Ukraine se poursuivra malgré le fossé politique interne que connaissent les États-Unis;

Déposé par ECR

🔗 Voir la source

F. considérant que la poursuite de la coopération transatlantique dans des domaines d’intérêt commun ne doit pas empêcher l’Union de renforcer sa souveraineté stratégique et, le cas échéant, son autonomie stratégique et ses États membres de renforcer leur résilience et d’accroître leur propre capacité à agir rapidement et avec détermination, le cas échéant, lorsque cela s’avère nécessaire, dans ses leurs relations politiques, de défense, économiques et commerciales;

Déposé par ECR

🔗 Voir la source

Q bis. considérant que la coopération entre l’Union et les États-Unis reste également essentielle en Afrique non seulement pour la sécurité, la lutte contre le terrorisme et la lutte contre la criminalité organisée, mais aussi pour l’innovation, les investissements, les infrastructures, l’énergie, la santé et la sécurité alimentaire;

Déposé par ECR

🔗 Voir la source

S bis. considérant que certains États membres de l’Union et alliés de l’OTAN, y compris les économies les plus robustes, sont loin de respecter l’engagement consistant à consacrer 2 % du PIB aux dépenses de défense, ce qui fait d’eux de facto des consommateurs de sécurité au détriment d’autres alliés; que, lors du sommet de l’OTAN à Vilnius, les alliés ont convenus de renouveler l’engagement en matière d’investissements dans le domaine de la défense;

Déposé par ECR

🔗 Voir la source

T. considérant que la présence économique et militaire de la Chine a augmenté en Méditerranée et dans les pays africains , l’accent étant mis de plus en plus sur l’Arctique ;

Déposé par ECR

🔗 Voir la source

U. considérant que la menace que représente le terrorisme, à l’intérieur des frontières comme à l’étranger, est principalement associée à des groupes tels que l’EIIL et ses groupes affiliés , mais aussi le Hezbollah et le Hamas, qui bénéficient du soutien de l’Iran et de la Russie ;

Déposé par ECR

🔗 Voir la source

d) d’œuvrer à l’amélioration de la diplomatie parlementaire transatlantique par le renforcement du rôle du dialogue transatlantique des législateurs en mettant en place des échanges plus fréquents et plus réguliers entre les commissions des affaires étrangères du le Congrès américain et du le Parlement européen;

Déposé par ECR

🔗 Voir la source

h) d’intensifier la coopération avec des partenaires partageant les mêmes valeurs et d’autres partenaires mondiaux en vue de réformer et de renforcer la gouvernance multilatérale inclusive, et notamment l’OTAN, les Nations unies , son Conseil de sécurité et son Conseil des droits de l’homme et ses agences compétentes , l’Organisation mondiale de la santé (OMS), l’Organisation mondiale du commerce , et l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe et l’OTAN , tout en remédiant aux faiblesses de certains de ces organismes internationaux qui accordent une immunité et des droits de membre à part entière aux États agresseurs ;

Déposé par ECR

🔗 Voir la source

n) de favoriser l’autonomie stratégique renforcer la résilience et de favoriser les capacités stratégiques de l’Union européenne, non seulement pour poursuivre et préserver les intérêts légitimes propres de l’Union, mais aussi pour renforcer le dialogue transatlantique sur les intérêts partagés et augmenter l’influence commune de l’Union européenne et des États-Unis en vue de modeler les futures relations internationales avec des partenaires partageant les mêmes valeurs, y compris des partenaires mondiaux;

Déposé par ECR

🔗 Voir la source

r) de reconnaître la contribution importante des États-Unis, à l’heure actuelle et par le passé, à la sécurité européenne; de faire en sorte que les États membres de l’Union européenne respectent leurs engagements en matière de dépenses de défense et augmentent notablement les investissements nationaux dans la défense en vue d’une répartition plus équitable des charges avec les États-Unis et en Europe même ;

Déposé par ECR

🔗 Voir la source

t) de renforcer de manière significative la consultation, la coopération et la planification des mesures d’urgence en vue d’une réaction conjointe aux évolutions géopolitiques et aux escalades de la situation, comme la guerre d’agression actuellement menée par la Russie contre l’Ukraine, en particulier en travaillant ensemble au renforcement du flanc oriental de l’OTAN, afin d’assurer la sécurité et la stabilité de la région des régions de la mer Noire et de la mer Noire Baltique , de préparer la reconstruction de l’Ukraine et d’éviter toute perturbation importante de la libre circulation mondiale des marchandises; de fonder cette coopération sur l’unité et la solidarité entre les États membres de l’Union européenne, sur le respect de leurs arrangements visant la sécurité et sur l’adhésion aux principes relatifs à l’architecture de sécurité européenne actuelle et au droit international, y compris la souveraineté et l’intégrité territoriale des pays voisins;

Déposé par ECR

🔗 Voir la source

w) d’assurer la complémentarité entre le concept la boussole stratégique de l’ OTAN Union et la boussole des documents similaires des États-Unis en la matière, tels que la stratégie de sécurité nationale, ainsi qu’avec le concept stratégique de l’ Union OTAN ; d’approfondir les partenariats dans les domaines de coopération envisagés par le concept stratégique de l’OTAN et , la boussole stratégique de l’Union européenne et des documents similaires des États-Unis , en particulier dans les domaines de la mobilité militaire, de la cybersécurité, de la recherche en matière de défense, des infrastructures à double usage, de la résilience et des exercices conjoints inclusifs;

Déposé par ECR

🔗 Voir la source

x) d’assurer une meilleure interopérabilité entre l’Union européenne , ses États membres, les États-Unis et l’OTAN en vue de parvenir à des objectifs communs en matière de sécurité et de défense; de continuer d’encourager les États membres de l’Union européenne qui sont également membres de l’OTAN à respecter les exigences de l’OTAN en matière de dépenses en vue de contribuer à une alliance plus efficace et de garantir un partage plus équitable des charges ;

Déposé par ECR

🔗 Voir la source

a undecies) de parvenir à la convergence des positions transatlantiques à l’égard de la Chine et de s’appuyer sur la réduction des risques et la diminution de la dépendance stratégique conformément aux priorités de l’autonomie stratégique stratégies et priorités de l’Union européenne en la matière ainsi que de constituer des chaînes d’approvisionnement résilientes tout en recherchant, si possible, des moyens d’engager le dialogue avec la Chine sur certains problèmes mondiaux;

Déposé par ECR

🔗 Voir la source

a duodecies bis) de coopérer pour parvenir à une évaluation concluante des origines du virus de la COVID-19 et de passer au crible les agissements de la Chine pendant la pandémie;

Déposé par ECR

🔗 Voir la source

a quatervicies)de poursuivre la coopération entre l’Union européenne et les États-Unis pour soutenir les réformes démocratiques en Ukraine, en Moldavie et en Géorgie en vue de leur adhésion à l’Union européenne et de rapprocher l’Ukraine et la Géorgie de leur objectif d’adhésion à l’OTAN, élément indispensable aux réformes prodémocratiques et à la sécurité, à la stabilité et à la prospérité de leurs sociétés; d’associer ces éléments à des mécanismes efficaces visant à mettre fin à l’occupation de leurs territoires par la Fédération de Russie; de soutenir les aspirations démocratiques du peuple biélorusse;

Déposé par ECR

🔗 Voir la source

a sexvicies) de nouer ensemble le dialogue avec les autres partenaires mondiaux et de chercher de nouveaux moyens de relancer la coopération en matière de sécurité et de défense dans le domaine des affaires étrangères ainsi qu’en matière de sécurité et de défense, de commerce, d’infrastructures, d’investissements et dans d’autres domaines encore, avec les pays émergents tels que le Kazakhstan ou l’Arménie et de leur proposer une porte de sortie à l’Organisation du traité de sécurité collective et de l’Union économique eurasiatique ;

Déposé par ECR

🔗 Voir la source

b bis) de reconnaître que les liens de plus en plus étroits qu’entretient la République populaire démocratique de Corée avec la Russie et avec d’autres acteurs, tels que l’Iran ou la Chine , la prolifération de technologies de missiles à courte et moyenne portée qu’elle encourage, le trafic de savoir-faire nucléaire qu’elle réalise avec des États voyous qui partagent les mêmes valeurs et le fait que son programme d’armement nucléaire serve souvent à extorquer des concessions économiques et politiques auprès de la communauté internationale nécessitent une action renouvelée du partenariat entre l’Union européenne et les États-Unis en vue d’empêcher l’extension du comportement hostile de la République populaire démocratique de Corée;

Déposé par ECR

🔗 Voir la source

by) d’échanger des informations et de s’attaquer ensemble à la prolifération de l’influence et des activités hybrides russes et chinoises, notamment la manipulation de l’information, les cyberattaques, l’ingérence dans les affaires intérieures et la coercition économique et politique, en particulier dans le contexte de la guerre d’agression illégale menée par la Russie contre l’Ukraine et de ses répercussions sur les Balkans occidentaux, le Caucase du Sud, l’Afrique et l’Amérique latine; de contrer les menées de la Russie et les autres actions perturbatrices de régimes autoritaires pour déstabiliser la démocratie occidentale dans le monde et le fonctionnement des économies de marché;

Déposé par ECR

🔗 Voir la source

cc) de veiller à ce que les États-Unis , premier exportateur mondial de gaz naturel liquéfié, restent un partenaire important clé pour la sécurité énergétique de l’Union européenne, comme ils l’ont notamment été depuis l’invasion de l’Ukraine par la Russie;

Déposé par ECR

🔗 Voir la source

D bis. considérant que, le 7 septembre 2023, le secrétaire général de l’OTAN, Jens Stoltenberg, a déclaré à une réunion conjointe du Parlement européen qu’en septembre 2021, le président Poutine avait envoyé à l’OTAN un projet de traité appelant à mettre fin à la poursuite de l’élargissement de l’OTAN, et que l’OTAN avait refusé de signer ce traité;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

🔗 Voir la source

a bis) de demander à l’Union de prendre ses distances par rapport à toute rhétorique de guerre froide émanant des États-Unis; de rejeter toute vision du monde fondée sur l’opposition de blocs géopolitiques; de plaider plutôt en faveur de la diversification de la coopération internationale de l’Union, d’accords commerciaux mutuellement bénéfiques et d’un véritable multilatéralisme;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

🔗 Voir la source

1 bis. met en garde contre la dépendance croissante de l’Union à l’égard des États- Unis, notamment dans le secteur de l’énergie et de la défense;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

🔗 Voir la source

1 ter. rappelle que la dépendance énergétique accrue de l’Europe à l’égard des importations de gaz naturel liquéfié, conjuguée à la conception actuelle du marché de l’électricité, entraîne de manière générale une hausse des prix de l’énergie à un moment où les travailleurs européens voient leur pouvoir d’achat diminuer;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

🔗 Voir la source

1 quater. demande à l’Union d’atténuer les répercussions économiques et sociales négatives de l’agressive loi américaine sur la réduction de l’inflation sur les travailleurs européens au moyen d’un vaste programme d’investissement public;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

🔗 Voir la source

1 quinquies. demande à l’Union de prendre clairement ses distances par rapport à la position des États-Unis à l’égard de la guerre israélo-palestinienne; condamne le financement et le soutien inconditionnels des États-Unis à Israël et son occupation illégale; demande à l’Union européenne d’exhorter les États- Unis de cesser toute coopération militaire ou technologique avec Israël qui contribue à la mort de civils, au nettoyage ethnique ou à d’autres actes constituant des crimes de guerre, ou l’en rend complice;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

🔗 Voir la source

1 sexies. déplore les agissements des États membres de l’OTAN qui ont facilité le nettoyage ethnique d’Israël à Gaza; condamne les États-Unis, en particulier, pour avoir exercé une influence déstabilisatrice au Moyen-Orient et pour avoir alimenté une guerre sur le point de déboucher sur un conflit régional plus large; rappelle que la coopération de l’Union avec une force aussi déstabilisatrice et agressive que l’OTAN est incompatible avec la stabilité et la sécurité européennes, ainsi qu’avec ses perspectives économiques;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

🔗 Voir la source

1 septies. rappelle que la guerre par procuration qui se poursuit entre la Russie et l’OTAN en Ukraine a eu de graves répercussions économiques et sociales sur l’Union, notamment en contribuant à une crise énergétique, à une crise de l’inflation et du coût de la vie ainsi qu’à la menace d’une récession prolongée à l’échelle de l’Union;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

🔗 Voir la source

i ter) de déplorer que les négociations relatives à un accord d’association UE- États-Unis, qui viendrait compléter utilement un accord commercial entre les États-Unis et l’Union européenne, n’aient pas encore abouti à un résultat satisfaisant; d’œuvrer à la conclusion rapide de cet accord;

Déposé par PPE (🇫🇷 : Les Républicains, Les centristes)

🔗 Voir la source

L bis. considérant que la loi sur la réduction de l’inflation a été promulguée aux États-Unis le 16 août 2022 et qu’elle vise à stimuler les investissements en faveur des capacités de production nationales, à encourager l’achat de fournitures essentielles sur le marché intérieur ou auprès de partenaires bénéficiant d’accords de libre-échange et à donner un coup de fouet aux activités de recherche et de développement ainsi qu’à la commercialisation de technologies de pointe telles que le captage et le stockage du dioxyde de carbone et l’hydrogène propre; que le vaste ensemble de subventions publiques conçues par le gouvernement américain nuit à la compétitivité des entreprises de l’Union et pourrait les inciter à se délocaliser aux États-Unis, ce qui contribuerait à terme à la désindustrialisation en Europe;

Déposé par ID (🇫🇷 : Rassemblement national)

🔗 Voir la source

Prenons la loi américaine sur la réduction de l’inflation ou le règlement sur les semi-conducteurs: vous avez des Américains qui donnent des centaines de milliards aux entreprises pour quitter l’Europe et déménager sur leur territoire. Ils poursuivent toujours leurs sanctions extraterritoriales. Et nous, que faisons nous? Eh bien rien. En tout cas pas grand chose. Parfois même, on en redemande. Oui, on en redemande, parce que je trouve incroyable que nous allions négocier en coulisses, et d’ailleurs peut être en violation des traités, un accord commercial dont nous savons déjà qu’à la fin il sera inégal.

Je veux parler du Conseil du commerce et des technologies UE - États-Unis, voulu par Mme von der Leyen et par Mme Vestager, et qui prévoit en réalité de donner nos données et nos entreprises numériques aux États-Unis. Et je pourrais parler des normes, aussi, en citant l’Institut européen de standardisation, qui est dirigé par un employé d’Intel au moment où on discute de choses cruciales.

Il faut alors regarder la réalité en face et surtout anticiper. Anticiper, éventuellement, un retour de Trump. Qu’allons-nous faire? Je vous pose la question.