2. insiste sur le fait que la révision doit avoir a pour objet principal de pallier les conséquences multiples de la guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine, de renforcer l’autonomie stratégique ouverte et la souveraineté de l’Union ainsi que de rendre celle-ci suffisamment flexible pour réagir aux crises; accueille dès lors favorablement la proposition de révision ciblée présentée par la Commission, qui constitue un premier pas dans la bonne direction; considère, cependant, qu’il est nécessaire de se fixer de plus grandes ambitions, tout en restant réalistes, pour que le CFP puisse mieux résoudre les problèmes structurels du budget et soit mieux adapté aux évolutions à venir;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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2 bis. déplore que la révision du budget mette l’accent sur les dépenses de défense tout en négligeant l’urgence sociale à laquelle est confrontée la classe ouvrière européenne; estime que la révision du CFP devrait donner la priorité aux besoins sociaux urgents des citoyens européens au lieu de subventionner les bénéfices excessifs, les dividendes et les rachats d’actions des multinationales de la défense;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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3. estime déplore que la révision proposée ne vise que quelques-unes des questions les plus préoccupantes dans le cadre existant et ne répond pas pleinement à tous les besoins et problèmes recensés par le Parlement;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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25. souligne que, si l’on veut préserver la libre circulation des personnes au sein de l’Union ainsi que le bon fonctionnement de l’espace Schengen, il est impératif et prioritaire de gérer et de protéger efficacement et équitablement les frontières extérieures de l’Union, en garantissant la sécurité de celle-ci, mais aussi d’appliquer sans heurts et de manière effective la politique de l’Union en matière de migration et d’asile; insiste sur la nécessité d’appliquer une politique de migration et d’asile fondée sur la solidarité, la responsabilité partagée et le respect des droits de l’homme, en promouvant des voies d’entrée sûres et légales et en garantissant certitude, clarté et conditions décentes et dignes aux personnes qui arrivent dans l’Union, conformément aux valeurs et aux engagements internationaux de celle-ci;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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38. accueille favorablement la création de l’instrument EURI, qui constitue un instrument spécial venant s’ajouter aux plafonds du CFP et devant être mobilisé en fonction des besoins réels en matière de remboursement; insiste toutefois pour que l’instrument couvre tous les coûts de remboursement au titre de l’EURI et pas seulement ceux qui dépassent le montant programmé au titre de la rubrique 2b (Résilience et valeurs ); ), libère ainsi également une marge de manœuvre budgétaire considérable pour les politiques relevant de cette rubrique; fait remarquer qu’un instrument EURI conçu dans cette optique devrait servir de modèle pour la gestion de tous les coûts de remboursement au titre de l’EURI dans le prochain CFP;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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40 bis. souligne que le Fonds monétaire international et la Banque centrale européenne constatent que plus de la moitié de l’inflation actuelle des prix est due à l’augmentation, par les entreprises, de leurs marges bénéficiaires; invite dès lors la Commission à repenser sa proposition de contribution de solidarité de manière à couvrir tous les secteurs qui génèrent des bénéfices exceptionnels, en particulier le secteur agroalimentaire;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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40 ter. rappelle que plus d’un tiers des Européens limitent régulièrement la quantité de nourriture qu’ils consomment; rappelle que la richesse des 0,5 % de personnes les plus aisées a augmenté de 35 % au cours des dix dernières années; invite dès lors la Commission et les États membres à mettre en œuvre un impôt européen sur la fortune, qui permettrait de lever plus de 200 milliards d’euros pour les ressources propres de l’Union;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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vii) veiller à ce que l’instrument EURI, qui constitue un instrument spécial en dehors des plafonds du CFP, couvre tous les frais de remboursement y afférents , sans révision à la baisse du montant programmé au titre de la rubrique 2b ;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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(11) Compte tenu de l’incertitude liée à l’évolution future des taux d’intérêt et afin d’éviter toute pression excessive sur les programmes de l’Union, il convient de mettre en place un nouvel instrument spécial thématique destiné à couvrir tous les coûts de financement des emprunts NextGenerationEU qui dépassent les montants initialement programmés , sans révision à la baisse du montant programmé au titre de la rubrique 2b . Les crédits d’engagement nécessaires et les crédits de paiement correspondants dans le budget de l’Union devraient être mis à disposition au-delà des plafonds du CFP.

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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1 bis. est profondément convaincu qu’une véritable révision du CFP devrait comprendre une analyse approfondie de toutes les politiques de l’Union et une évaluation de leur performance réelle tout comme de leur valeur ajoutée, ainsi que la suppression des programmes manifestement peu performants et de ceux pour lesquels il n’est pas nécessaire d’agir au niveau de l’Union;

Déposé par ID (🇫🇷 : Rassemblement national)

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10 bis. rappelle qu’une augmentation des plafonds des crédits de paiement n’est pas automatiquement liée à une meilleure capacité d’absorption du budget de l’Union; souligne, à cet égard, que le total des engagements restant à liquider (montants engagés mais non encore payés) atteignait, à la fin de l’année 2022, un montant record de 452,2 milliards d’euros;

Déposé par ID (🇫🇷 : Rassemblement national)

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10 ter. se déclare préoccupé par l’écart annuel de 45 milliards d’euros entre les crédits d’engagement (183 milliards d’euros) et les crédits de paiement (137 milliards d’euros), ce qui prouve que les besoins réels de paiement sont nettement inférieurs aux estimations actuelles; s’interroge dès lors sur la raison d’être de la révision du CFP;

Déposé par ID (🇫🇷 : Rassemblement national)

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13 bis. rappelle qu’un CFP révisé couvrira la période budgétaire 2024-2027, qui coïncide clairement avec l’introduction de nouvelles de nouvelles ressources propres qui promettent de générer jusqu’à 17 milliards d’euros pour le budget de l’Union; s’interroge également, à cet égard, sur la nécessité de réviser le CFP;

Déposé par ID (🇫🇷 : Rassemblement national)

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14 bis. insiste sur la nécessité de rationaliser les procédures administratives tout comme les dépenses et de renforcer l’obligation de rendre compte des dépenses de l’Union afin que le CFP révisé soit plus efficace, plus transparent et davantage fondé sur les performances;

Déposé par ID (🇫🇷 : Rassemblement national)

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22 bis. rappelle que les fonds déployés au titre de la rubrique 6 doivent être soumis à des principes de conditionnalité tels que le rapatriement des migrants clandestins par leurs pays d’origine respectifs;

Déposé par ID (🇫🇷 : Rassemblement national)

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🔜 Vote par division : aperçu bientôt disponible

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4. attend de la Commission qu’elle continue d’évaluer de manière approfondie tous les besoins actuels et futurs, y compris en ce qui concerne la convergence sociale et économique, l’impact sur les régions les plus touchées par la guerre et la réponse nécessaire à la crise du climat et de la biodiversité; souligne la pression que l’inflation exerce dans l’ensemble de l’Union, notamment sur les bénéficiaires de l’Union tels que les agriculteurs, les étudiants et les enfants; invite la Commission à tenir compte de la position, qui est depuis longtemps celle du Parlement, selon laquelle il convient d’intensifier regrette que la révision proposée ne tienne pas compte du fait que les crises actuelles ont exacerbé et exacerberont encore la détérioration actuelle de la situation socio-économique des personnes les plus vulnérables de l’Union, en particulier les enfants en situation de pauvreté ou menacés de pauvreté, et qu’elles auront des conséquences à long terme; souligne en outre que la révision proposée ne reflète pas l’ambition de l’Union d’intensifier ses efforts pour lutter contre les taux alarmants de pauvreté infantile et de contribuer à l’éradication de la pauvreté infantile au moyen de la garantie européenne pour l’enfant récemment créée; insiste dès lors sur le fait que le Conseil et la Commission tiennent compte de l’appel lancé par le Parlement pour intensifier d’urgence les efforts de l’Union en vue de l’éradication de la pauvreté infantile , notamment au moyen d’une cours de la période 2024-2027 et demande que la garantie européenne pour l’enfance soit renforcée dans le cadre du CFP post-2027;

Déposé par RE (🇫🇷 : Renaissance, Parti Radical, Horizons, Mouvement Démocrate)

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4 bis. appelle une fois encore à investir dans les personnes et à les doter des compétences adéquates; souligne que ces investissements sont essentiels pour la compétitivité et l’autonomie stratégique de l’Union, ainsi que pour préparer les travailleurs aux transitions écologique et numérique de l’économie ainsi que du marché du travail; insiste dès lors sur la nécessité de prévoir un financement supplémentaire pour les instruments prévus par la nouvelle législation, tels que les académies européennes «zéro net» prévues dans le règlement pour une industrie «zéro net»;

Déposé par RE (🇫🇷 : Renaissance, Parti Radical, Horizons, Mouvement Démocrate)

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20 bis. estime qu’en raison de la guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine, la sécurité et la défense sont devenues l’une des priorités les plus ardues et les plus urgentes pour l’Union et nos citoyens et que le moment est venu de faire passer ces efforts à la vitesse supérieure, notamment en mobilisant les fonds nécessaires à la mobilité militaire et au développement des capacités futures nécessaires à la sécurité de l’Europe à long terme; constate que le Fonds européen de la défense (FEDef), bien qu’hélas toujours sous-financé, apparaît comme un succès, qui démontre la valeur ajoutée de l’action au niveau de l’Union dans le domaine de la défense européenne; rappelle, par conséquent, que la Parlement a initialement demandé d’allouer 13 milliards d’euros au FEDef et demande à l’Union de répondre aux besoins de financement de l’instrument de défense européen en fonction des besoins réels;

Déposé par RE (🇫🇷 : Renaissance, Parti Radical, Horizons, Mouvement Démocrate)

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28 bis. déplore que la proposition STEP repose sur des estimations trop optimistes quant à l’éventuel effet multiplicateur du renforcement budgétaire proposé pour des programmes existants tels que InvestEU ou le Conseil européen de l’innovation; considère que ces estimations ne devraient pas justifier une allocation insuffisante de fonds;

Déposé par RE (🇫🇷 : Renaissance, Parti Radical, Horizons, Mouvement Démocrate)

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32. souligne que d’importants redéploiements ont été mis en œuvre depuis 2021 entre les rubriques, ce qui met les programmes sous une pression considérable et fait peser sur eux un risque de déstabilisation; rappelle sa position de longue date, à savoir que les nouvelles priorités doivent être financées par de nouveaux fonds plutôt que par des redéploiements récurrents, et insiste dès lors sur la nécessité de disposer de nouveaux fonds supplémentaires pour garantir la mise en œuvre effective d’autres programmes relevant de la rubrique 1; relève, en outre, que l’Union pourrait être tenue de mobiliser les fonds déjà disponibles mais non dépensés, tels que ceux provenant de la politique de cohésion ou de la facilité pour la reprise et la résilience, afin de remédier aux pénuries et aux dépendances majeures;

Déposé par RE (🇫🇷 : Renaissance, Parti Radical, Horizons, Mouvement Démocrate)

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– Madame la Présidente, chers collègues, comme d’autres espaces économiques dans le monde, l’Union européenne est touchée par l’inflation et les conséquences de la guerre en Ukraine. Mais alors que n’importe quel ménage penserait simplement à réduire ses dépenses, la Commission a une formule magique: demander toujours plus d’argent aux États, c’est-à-dire aux contribuables européens et notamment français, puisque la France fait partie des pays contributeurs nets au budget de l’Union européenne.

La Commission nous montre une fois de plus qu’elle dépense sans compter l’argent des autres, notre argent. Pas moins de 65 milliards d’euros, dont 13 milliards au titre de l’immigration. Si au moins cet argent servait à expulser les clandestins ou à monter une opération navale pour empêcher l’invasion de Lampedusa et de nos côtes. Mais nous savons qu’il sera en réalité dilapidé pour faciliter la venue de millions de faux demandeurs d’asile.

Pour gonfler son budget, la Commission compte également sur les ressources propres. En clair: des taxes et des impôts supplémentaires qui sont, comme toujours évidemment, répercutés à la fin sur le consommateur. On va ainsi ajouter une couche européenne au millefeuille fiscal qui spolie déjà les Français: pourcentage sur le revenu des États membres, prélèvement d’une partie de la TVA, taxe sur les emballages plastiques, mécanisme carbone aux frontières, taxe temporaire – mais qui en réalité deviendra définitive – sur les bénéfices des entreprises.

En somme, l’Union européenne fonctionne comme la France de Macron: toujours plus d’impôts, toujours plus de centralisme bruxellois…

– Madame la Présidente, pour la révision de ce CFP, je fais partie de ceux qui demandaient l’augmentation du Fonds européen d’aide aux plus démunis, car la pauvreté explose. Mais avez-vous écouté hier soir à cette tribune le commissaire Schmit? Il disait: il faut dépenser immédiatement l’argent disponible. Il y a des milliards qui peuvent être utilisés pour réduire la précarité. Et le commissaire Schmit exhortait les États membres à consommer l’argent disponible du FEAD.

Je pose la question: combien reste-t-il exactement? Y a-t-il donc des millions qui dorment aujourd’hui dans les caisses, en particulier pour la France car non dépensés par l’État et qui n’ont pas été donnés aux banques alimentaires qui, vous le savez tous, sont aujourd’hui exsangues et menacées dans leur existence même? Et si tel est le cas, ce serait un véritable scandale car les programmes, normalement, doivent être clôturés au 31 décembre 2020. Donc, lorsqu’on demande des augmentations, très bien, mais encore faut-il d’abord dépenser les fonds et bien les absorber.

Parce que la réalité, c’est que les caisses de l’Europe font face à un vide abyssal. Un vide qui, s’il n’est pas comblé d’ici au 31 décembre, mènera à de très graves répercussions. Fin de l’aide à l’Ukraine. Incapacité à honorer notre dette commune. Incapacité à mettre fin à nos dépendances. Incapacité à contrôler nos frontières. Et donc incapacité à accueillir les migrants ayants droit comme à raccompagner ceux qui n’ont pas vocation à rester. Alors que ferions-nous? Pester contre l’impuissance de l’Europe, contre son incapacité à faire face aux crises et subir ? Nous le refusons.

Chers collègues, la situation budgétaire de l’Europe n’est pas préoccupante. Elle est dramatique. Alors ne laissons pas les populistes, l’extrême droite nous dire qu’il faut couper le budget de l’Europe tels des irresponsables de la finance publique et donnons à l’Europe les moyens de maîtriser nos frontières, notre industrie, notre territoire, notre avenir.

– Madame la Présidente, Monsieur le Ministre, Monsieur le Commissaire, Mesdames et Messieurs, toujours plus d'argent, toujours plus d'emprunts, des plafonds toujours plus hauts. Pour quel résultat? Le constat est sans appel: la Commission européenne a épuisé en trois ans des fonds initialement prévus pour sept ans. Oui, le contexte mondial, suite à la crise du COVID et à la guerre en Ukraine n'est pas favorable. Cependant, nous n'avons pas à dilapider nos fonds auprès de pays tiers. Aujourd'hui, nous évoquons une révision de 31 milliards d'euros. À cela, il faudra ajouter quelque 69 milliards d'euros hors du cadre financier pluriannuel. Mme von der Leyen tente visiblement de rattraper une gestion budgétaire européenne plutôt questionnable.

Cette manipulation des citoyens de l'Union européenne ne peut pas durer. La Commission a le devoir de se préoccuper des crises qu'ils traversent. L'inflation principalement, mais aussi la précarité de l'emploi. Voilà pourquoi il serait judicieux d'abandonner la folie des grandeurs qui se joue actuellement. L'Union européenne n'est pas une ONG. Le peuple européen a besoin de nous. La rétribution versée doit avant tout profiter aux Européens. L'Union européenne doit faire des économies dans son budget et certaines de ses dépenses.