Résolution sur les menaces pesant sur la stabilité, la sécurité et la démocratie en Afrique de l’Ouest et au Sahel

Procédure terminée

📌 Votes principaux

👍 Proposition de résolution
✅️ Adopté
🖐 Vote à main levée
5 mai 2022

📚 Sources

🗃️ Données

📝 Amendement n°1 ❌️ Rejeté

C bis. considérant que la situation sécuritaire au Sahel est une conséquence directe de la déstabilisation de la région et de la prolifération des armes à la suite de l’invasion de la Libye en 2011 sous l’égide de l’OTAN; B9-0258/2022 } B9-0259/2022 } B9-0260/2022 } RC1/Am. 2

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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📝 Amendement n°2 ❌️ Rejeté

K. considérant que la région est durement touchée par les effets du changement climatique; que cela peut aboutir à une plus grande déstabilisation; que la marginalisation économique, sociale et environnementale engendre un risque sérieux de radicalisation en Afrique de l’Ouest et au Sahel ; ; que les États membres de l’Union sont responsables de près d’un quart des émissions de CO depuis l’ère 2 préindustrielle, contre 3 % pour les pays africains; B9-0258/2022 } B9-0259/2022 } B9-0260/2022 } RC1/Am. 3

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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📝 Amendement n°3 ❌️ Rejeté

3 bis. condamne l’intervention militaire menée en 2011 sous l’égide de l’OTAN en Libye; condamne la présence déstabilisatrice de tiers dans la région, notamment la présence militaire d’États membres de l’Union; demande la cessation immédiate de l’opération Barkhane assortie d’un calendrier concret de retrait des troupes du Sahel; B9-0258/2022 } B9-0259/2022 } B9-0260/2022 } RC1/Am. 4

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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📝 Amendement n°4 ❌️ Rejeté

4 bis. demande la suspension des missions EUCAP Sahel, car elles ont alimenté l’instabilité régionale et favorisé les violations des droits de l’homme commises contre des populations locales, ainsi que des migrants et des réfugiés; souligne que toute coopération dans le domaine de la sécurité doit reposer sur une approche de la sécurité humaine, telle que définie dans la résolution 66/290 de l’Assemblée générale des Nations unies, et doit se concentrer sur les causes profondes de l’instabilité, y compris par la réalisation des objectifs fixés dans le programme de développement durable à l’horizon 2030 des Nations unies; B9-0258/2022 } B9-0259/2022 } B9-0260/2022 } RC1/Am. 5

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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📝 Amendement n°5 ❌️ Rejeté

5 bis. invite les États membres à aligner leur politique d’exportation d’armes sur les dispositions de la position commune 2008/944/PESC du Conseil du 8 décembre 2008 définissant des règles communes régissant le contrôle des exportations de technologie et d’équipements militaires ainsi qu’à adopter des mesures d’application stricte de l’ensemble des critères; demande que des mesures efficaces soient mises en place afin de garantir que les États membres respectent cet engagement; B9-0258/2022 } B9-0259/2022 } B9-0260/2022 } RC1/Am. 6

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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📝 Amendement n°6 ❌️ Rejeté

7. souligne que l’unité est le meilleur moyen de relever les nombreux défis auxquels la région est confrontée; soutient demande par conséquent les actions annoncées par l’UA et les mesures prises par la CEDEAO pour défendre la démocratie et l’état de droit; la suspension immédiate des sanctions imposées par la CEDEAO et la BCEAO au Mali afin de ne pas aggraver encore la situation de la population en lui déniant l’accès aux biens essentiels; B9-0258/2022 } B9-0259/2022 } B9-0260/2022 } RC1/Am. 7

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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📝 Amendement n°7 ❌️ Rejeté

11. souligne que l’appauvrissement croissant des populations offre la base socioéconomique du développement de groupes criminels et terroristes; souligne que le manque d’accès aux services publics cruciaux pour les populations, comme l’eau, l’assainissement, la santé ou l’éducation, constituent les fondements socioéconomiques du développement du terrorisme; souligne l’importance de l’éducation comme assise afin de favoriser la croissance économique, de créer une société démocratique et de prévenir l’extrémisme ; ; estime que la fourniture de ces services publics essentiels est incompatible avec les politiques d’austérité budgétaire; rejette dès lors les programmes du Fonds monétaire international qui imposent une réduction des dépenses publiques dans les pays d’Afrique de l’Ouest et du Sahel; B9-0258/2022 } B9-0259/2022 } B9-0260/2022 } RC1/Am. 8

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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📝 Amendement n°8 ❌️ Rejeté

14 bis. condamne l’exploitation économique par les anciennes puissances coloniales, ainsi que par les multinationales, qui est l’une des principales causes profondes de l’instabilité de la région; demande la suppression immédiate du franc CFA conformément aux revendications populaires en ce sens, ainsi que la garantie de la souveraineté monétaire de ces pays; invite la communauté internationale à éliminer les obstacles au développement du Sahel en annulant la dette et les paiements d’intérêts que les pays doivent continuer de payer; souligne le rôle que jouent les politiques d’extraction prédatrices des multinationales dans la déstabilisation de la région; demande, par conséquent, l’adoption urgente d’une législation contraignante garantissant qu’aucune entreprise de l’Union ne s’engage en dehors de nos frontières dans des activités qui entraînent des violations des droits de l’homme, l’exploitation des travailleurs ou la destruction de l’environnement; B9-0258/2022 } B9-0259/2022 } B9-0260/2022 } RC1/Am. 9

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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🖐 Vote à main levée
📝 Amendement n°9 ❌️ Rejeté

20. rappelle le lien toujours plus étroit entre changement climatique et stabilité régionale en Afrique de l’Ouest et au Sahel; invite les États de l d ’Afrique de l’Ouest et du Sahel à coopérer avec les États membres de l’Union européenne pour lutter contre les effets défavorables du changement climatique sur la sécurité et la stabilité dans la région ; ; invite les États membres de l’Union à honorer leurs engagements en matière de financement de la lutte contre le changement climatique et à partager avec les pays d’Afrique de l’Ouest et du Sahel les technologies visant à atténuer le changement climatique et à s’adapter à celui-ci ; demande une reconnaissance juridique immédiate des réfugiés climatiques dans l’ensemble de l’Union; B9-0258/2022 } B9-0259/2022 } B9-0260/2022 } RC1/Am. 10

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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📝 Amendement n°10 ✅️ Adopté

21 bis. invite les autorités nationales de toute la région à dépénaliser les activités sexuelles entre personnes de même sexe et à garantir les droits de la population LGBTI; souligne que les personnes qui fuient les persécutions en raison de leur identité LGBTI doivent avoir droit à une protection internationale dans l’Union;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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📝 Amendement n°11 ❌️ Rejeté

28 bis. demande la mise en place de négociations constructives entre le Maroc et le Front Polisario sous les auspices des Nations unies, conformément à la résolution 690 (1991) du Conseil de sécurité des Nations unies et aux autres résolutions du Conseil de sécurité sur le Sahara occidental;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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📝 Amendement n°12 ❌️ Rejeté

C. considérant qu’en 2013, à la demande du gouvernement malien, l’armée française a lancé l’opération Serval pour chasser les groupes djihadistes et d’autres groupes rebelles armés du nord du Mali qui avaient entamé une offensive vers le centre du pays; que l’armée française a mené à bien cette mission ; à l’époque; considérant que l’opération française n’a pas réussi à garantir une sécurité durable; B9-0258/2022 } B9-0259/2022 } B9-0260/2022 } RC1/Am. 13

Déposé par Verts/ALE (🇫🇷 : Régions et Peuples Solidaires, Les Écologistes)

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📝 Amendement n°13 ❌️ Rejeté

AB. considérant que le G5 Sahel, soutenu par l’Union européenne et l’Union africaine, assure la sécurité et le développement régional afin de lutter contre le terrorisme et d’apporter la stabilité dans la région du Sahel; qu’il a du mal à réaliser des avancées et à recueillir l’adhésion de l’opinion publique , ainsi qu’à garantir le respect du droit humanitaire international et du droit international en matière de droits de l’homme lorsqu’il est déployé ; que les activités financées par l’Union en matière de prévention des conflits, de médiation, de dialogue et de réconciliation sont encore limitées ; ; B9-0258/2022 } B9-0259/2022 } B9-0260/2022 } RC1/Am. 14

Déposé par Verts/ALE (🇫🇷 : Régions et Peuples Solidaires, Les Écologistes)

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🖐 Vote à main levée
📝 Amendement n°14 ❌️ Rejeté

AH. considérant que les multiples obstacles opposés par le gouvernement malien de transition ont amené les acteurs internationaux , y compris l’Union et ses États membres, à conclure que les conditions nécessaires à la poursuite de leur engagement militaire au Mali n’étaient plus réunies ; ; B9-0258/2022 } B9-0259/2022 } B9-0260/2022 } RC1/Am. 15

Déposé par Verts/ALE (🇫🇷 : Régions et Peuples Solidaires, Les Écologistes)

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🖐 Vote à main levée
📝 Amendement n°15 ❌️ Rejeté

13. souligne l’importante contribution de l’Union et de ses États membres sur le plan de la coopération au développement et de l’aide humanitaire et se félicite des travaux de l’alliance Sahel visant à soutenir les efforts de développement déployés par les gouvernements du G5 Sahel; demande que le G5 Sahel devienne pleinement opérationnel et coopère étroitement avec les États membres de l’Union au travers du renforcement des capacités financières, de l’échange d’équipements militaires et de formations efficaces aux opérations militaires et civiles ; , à condition que le respect du droit humanitaire international et du droit international en matière de droits de l’homme fasse l’objet d’un suivi et soit garanti; B9-0258/2022 } B9-0259/2022 } B9-0260/2022 } RC1/Am. 16

Déposé par Verts/ALE (🇫🇷 : Régions et Peuples Solidaires, Les Écologistes)

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📝 Amendement n°16 ❌️ Rejeté

25. est profondément préoccupé par le nombre élevé de cas de violations extrêmement graves des droits de l’homme commises par les forces de sécurité maliennes, rapportés par la Mission multidimensionnelle intégrée des Nations unies pour la stabilisation au Mali, susceptibles de constituer des crimes de guerre au regard du droit humanitaire; prend acte de la décision du VP/HR de suspendre en partie la mission de formation de l’Union au Mali et la mission de l’Union européenne visant au renforcement des capacités au Mali au profit des forces armées et de la garde nationale maliennes, et demande instamment la suspension de toute autre aide de l’Union au secteur de la sécurité malien tant que tous les auteurs de ces crimes n’auront pas été traduits en justice qu’il soit mis fin à l’ensemble des aides de l’Union au secteur de la sécurité malien ;

Déposé par Verts/ALE (🇫🇷 : Régions et Peuples Solidaires, Les Écologistes)

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Dominique BILDE | Rassemblement national

– Monsieur le Président, Madame la Commissaire, en dépit de l’ingratitude de la junte malienne à l’égard des 59 soldats français tombés au Sahel, notre retrait total de cette région n’est pas concevable.

D’une part, parce que d’autres acteurs auront tôt fait de suppléer le départ des Occidentaux. La Turquie muscle déjà sa présence militaire et diplomatique, quand elle ne joue pas, du reste, la carte religieuse.

D’autre part, parce que toute avancée des terroristes islamistes affecterait inévitablement l’Europe sur le plan sécuritaire comme migratoire, c’est d’autant plus vrai à l’heure où le conflit en Ukraine fait planer le spectre d’une famine sur une Afrique dépendante de ses importations de blé.

Or, au lendemain de la fin de l’opération Barkhane et de son pendant européen Takuba, la détérioration du rapport de forces sur le terrain est flagrante. En témoigne l’aveu glaçant du président nigérien en décembre, quant à la supériorité des djihadistes sur certaines armées nationales africaines. La progression du terrorisme vers le golfe de Guinée, annoncée de longue date, est désormais avérée.

Avec sa nouvelle facilité pour la paix, on peut espérer que l’Union européenne aborde, enfin, de façon réaliste et lucide, la coopération militaire avec l’Afrique. En parallèle, les Européens demeureront vraisemblablement les premiers pourvoyeurs d’aide au développement. Mais notre engagement considérable doit enfin être payé de retour: il est intolérable qu’au sacrifice de soldats français réponde une haine obsessionnelle envers notre pays.

Nathalie LOISEAU | Renaissance

– Monsieur le Président, Madame la Commissaire, ce qui s’est passé au Mali, le 20 avril dernier, est d’une gravité extrême. Ce jour-là, un faux compte sur les réseaux sociaux accuse des soldats français de Barkhane d’avoir commis un massacre de masse avant de quitter leur base de Gossi et appuie son accusation sur la prétendue découverte d’un charnier. Or, un drone français a filmé au contraire un groupe d’hommes en train d’enterrer des corps à Gossi. Parmi eux, des mercenaires du groupe Wagner. On s’est donc servi de morts, de cadavres, pour monter de toutes pièces une mise en scène macabre destinée à discréditer l’action de la France, au moment où elle quitte le Mali.

Quelques jours plus tôt, à Moura, toujours au Mali, les forces armées maliennes, aidées du groupe Wagner, se sont livrées au massacre de centaines de civils, sous prétexte de lutter contre les groupes djihadistes. Des civils assassinés, des cadavres manipulés, c’est cela Wagner au Mali.

L’Union européenne ne peut pas continuer à former au Mali des soldats qui sont employés à commettre de telles atrocités. Si la junte malienne choisit de s’associer à des mercenaires barbares, si elle refuse des enquêtes indépendantes sur les crimes commis, alors nous n’avons rien à faire là. Nous continuerons ailleurs, là où nous sommes les bienvenus. Le peuple malien saura un jour, j’en suis convaincue, comprendre notre choix.

Thierry MARIANI | Rassemblement national

Alors que les soldats français mouraient pour combattre l’islamisme au Sahel et dans les pays voisins, Bruxelles, pendant des années, regardait ailleurs. Comme à l’habitude, les excuses étaient toujours trouvées: il fallait favoriser l’action européenne intégrée, il ne fallait pas privilégier la France, il fallait favoriser les ambitions de l’OTAN. Sans surprise, la France a donc fini par se lasser de cette mission généreuse, qu’elle menait dans l’isolement quasi complet, même si les dernières années, soyons honnêtes, il y a une participation minoritaire européenne. Demain, le peuple français sera d’ailleurs lassé d’être le seul à accepter des compromis pour asseoir l’idée d’autonomie stratégique en Europe, quand d’autres ont déjà remis leur destinée dans les bras de l’OTAN.

La junte au Mali ne veut plus de l’action de la France et de ses soldats. C’est malheureux, mais c’est son droit. En cinq ans, la France d’Emmanuel Macron aura fait reculer l’influence de la France en Afrique, dans les pays mêmes où nous avions des alliés historiques. Ce recul doit aussi nous interroger sur la capacité d’influence des Européens dans le continent africain.

Alors que la Chine, la Russie, la Turquie et le monde arabe renforcent leur influence sur le continent africain et jusqu’au Sahel, l’Europe, Madame le Commissaire, ne sait plus comment agir. Les répercussions de la guerre en Ukraine sur les économies africaines vont être terribles et je veux bien, comme je l’ai entendu maintenant, que le nouveau responsable soit les milices Wagner, mais je pense que la déstabilisation de la Libye a été bien plus importante dans l’enchaînement fatal pour l’Afrique. Pression migratoire, radicalisation sur fond de paupérisation, risque de famine, l’Union européenne aujourd’hui perd ses outils d’influence au moment où les crises s’annoncent. Oui, il faut une nouvelle politique, mais il faut une nouvelle politique de manière urgente.

Jean-Lin LACAPELLE | Rassemblement national

– Monsieur le Président, chers collègues, avant d’évoquer la déstabilisation au Sahel, je veux rendre hommage aux 58 soldats français morts dans l’exercice de leur mission et avoir une pensée pour leurs familles. En tant qu’ancien militaire en opérations extérieures, je les assure de toute ma solidarité.

Je veux aussi rappeler que c’est le déclenchement de la guerre en Libye et le coup d’État en Côte d’Ivoire en 2011 par Nicolas Sarkozy, qui ont principalement désorganisé la région. La destruction de la Libye a propagé des troubles dans tout le Sahel, troubles exploités par les islamistes, renforcés par l’apparition de Daesh en Syrie et qui menaçaient d’emporter toute l’Afrique centrale et le golfe de Guinée.

Cependant, il y avait un rempart qui maintenait la stabilité et la sécurité dans la région. Ce rempart, c’était la France. Intervenue en 2013 à la demande du Mali, la France a combattu les islamistes et empêché le Sahel de s’effondrer. Elle a agi toute seule ou presque, car l’Union européenne, notamment l’Allemagne d’Angela Merkel, a obstinément refusé de l’appuyer, seuls quelques contingents nationaux ayant rejoint la force Takuba. Elle n’a bénéficié d’aucun soutien stratégique et diplomatique européen et a défendu, seule, la stabilité et la démocratie, dont l’Union européenne raffole dans les mots mais qu’elle ignore totalement dans les actes, tant en Europe qu’en dehors.

Aujourd’hui, la France doit, après la Centrafrique, quitter le Mali, qui annonçait hier rompre tous ses accords de défense avec notre pays. C’est donc par une humiliation diplomatique que se termine cette mission, où l’action française s’est montrée efficace, mais où la France a été trop souvent isolée.

Il est temps que la France retrouve sa place diplomatique dans cette partie du monde où son influence s’est totalement éteinte.

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