U. considérant que les défenseurs et les ONG reçoivent des centaines d’appels de femmes enceintes fuyant l’Ukraine qui ne sont pas en mesure d’interrompre leur grossesse, en raison de l’interdiction de fait de l’avortement en Pologne; que l’avortement médical en début de grossesse n’est pas légal en Slovaquie et n’est pas permis en Hongrie; qu’étant donné que de nombreuses femmes ont été violées pendant le conflit par les agresseurs russes et qu’il est essentiel qu’elles puissent accéder à la contraception d’urgence, à la prophylaxie post-exposition et aux services d’avortement sûrs et légaux en Ukraine et dans les pays d’accueil et de transit; que tous les pays d’accueil, y compris la Pologne, doivent remplir leur obligation, y compris en vertu du droit national, de garantir l’accès aux soins d’avortement aux femmes enceintes à la suite d’un viol; que les services de santé et de droits en matière de sexualité et de procréation sont des services de santé essentiels et que les États membres devraient garantir l’accès à ces services à tous, y compris l’accès à des soins et à des services d’avortement sûrs et légaux en toutes circonstances;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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V. considérant que la législation ukrainienne autorise la gestation pour autrui et que l’Ukraine représente plus d’un quart du marché mondial de la gestation pour autrui et que, selon les estimations, 2 000 à 2 500 bébés naissent chaque année dans le pays grâce à la gestation pour autrui; qu’en raison de la guerre, les mères porteuses éprouvent de grandes difficultés à assumer poursuivre leur grossesse ; que certaines agences de gestation pour autrui ont demandé aux mères porteuses de ne pas quitter l’Ukraine avant la naissance; que la guerre a empêché de nombreux parents de voir leurs nouveau-nés dans des conditions propices à leur bien-être, ainsi qu’à accéder aux services de santé pendant la grossesse, l’accouchement et la puerpéralité; que certaines agences de gestation pour autrui ont demandé aux mères porteuses de ne pas quitter l’Ukraine avant la naissance; que les nouveau-nés sont particulièrement vulnérables et que, du fait de la guerre, il est difficile pour les parents intentionnels d’exercer l’autorité parentale et pour les institutions publiques d’assumer leur tutelle et leurs soins dans des conditions adéquates, le cas échéant ;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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10. souligne que la traite des êtres humains à des fins d’exploitation sexuelle et à d’autres fins demeure l’un des plus grands risques auquel sont exposés les femmes et les enfants fuyant l’Ukraine qui se trouvent dans une situation particulièrement vulnérable; constate que même avant la guerre, les femmes ukrainiennes figuraient parmi les principales cibles de la traite des êtres humains vers l’Union; prie instamment les États membres de garantir la sécurité et l’absence d’exploitation sexuelle des femmes et des filles réfugiées, y compris en assurant un transport sûr et coordonné entre les États membres; invite instamment les États membres et l’Union européenne à identifier et à poursuivre rapidement les réseaux de traite des êtres humains qui tirent profit de l’exploitation sexuelle des femmes et des filles réfugiées; rappelle que la prostitution alimente la traite des femmes vulnérables; encourage l’Union à aider l’Ukraine à investir dans des mesures de sensibilisation et de prévention dans le domaine de la traite des êtres humains du côté ukrainien, par exemple en diffusant des informations sur ces risques; souligne que les mères porteuses se trouvent dans une situation de vulnérabilité et de précarité particulières; insiste fermement sur le fait que l’intérêt principal en jeu est la vie des femmes et qu’elles ne devraient pas être empêchées de quitter l’Ukraine si elles le souhaitent; rappelle que l’exploitation sexuelle à des fins de gestation pour autrui et de reproduction est inacceptable et constitue une violation de la dignité humaine et des droits de l’homme;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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10 bis. condamne la pratique de la gestation pour autrui, qui peut exposer à l’exploitation les femmes du monde entier, en particulier celles qui sont plus pauvres et se trouvent dans des situations de vulnérabilité, comme dans le contexte de la guerre; demande à l’Union et à ses États membres d’accorder une attention particulière à la protection des mères porteuses pendant la grossesse, l’accouchement et la puerpéralité, et de respecter l’ensemble de leurs droits, ainsi que ceux des nouveau-nés;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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🔜 Vote par division : aperçu bientôt disponible

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🔜 Vote par division : aperçu bientôt disponible

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13. invite la Commission et les États membres à améliorer la coordination aux points de passage frontaliers et dans les structures d’accueil, à garantir un enregistrement précis des réfugiés et leur accès aux documents nécessaires; se félicite du programme d’enregistrement des bénévoles qui aident les réfugiés, afin de conserver une trace des personnes qui apportent de l’aide; invite la Commission à redoubler d’efforts dans la prévention et la lutte contre les crimes dont pourraient être victimes les femmes réfugiées, tels que la traite des êtres humains, la violence sexuelle et sexiste, l’exploitation et les abus; souligne que la traite des êtres humains sous toutes ses formes, en particulier à des fins d’exploitation sexuelle par des maquereaux, des propriétaires de maisons closes et des clients de services sexuels, mais aussi à d’autres fins, constitue l’un des plus grands risques pour les femmes et les enfants réfugiés fuyant l’Ukraine; invite les forces de police des États membres et Europol à superviser et à mener des campagnes de sensibilisation aux points de transit utilisés par les trafiquants, tels que les gares ferroviaires et routières, les stations-service, les autoroutes ou les aéroports, par lesquels ils peuvent passer clandestinement leurs victimes, ainsi que dans les centres d’accueil des réfugiés où les victimes peuvent être prises pour cible;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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9 bis. est consterné par l’ampleur et par la brutalité des crimes commis par les soldats russes contre la population civile ukrainienne, y compris les viols barbares de femmes et d’enfants; condamne fermement ces actes et estime que leurs auteurs ainsi que ceux qui consentent à de tels actes devraient être poursuivis après la fin de la guerre, et que la poursuite de ces actes ne devrait jamais être assortie de délais de prescription; soutient l’ensemble des efforts déployés par les États membres, par les organisations internationales et non gouvernementales ainsi que par les citoyens ordinaires pour aider les victimes de ces viols, en fonction de leurs compétences, de leurs capacités et de leurs capacités d’action; invite la Commission à apporter toute l’aide possible et à ne pas entraver les actions nécessaires des États membres qui, confrontés à cette situation, font face à de nombreuses difficultés liées, entre autres, à leurs capacités en matière de soins de santé et de financement;

Déposé par ECR

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9 ter. s’oppose fermement à toute instrumentalisation de cette situation pour exercer une pression sur les États membres, voire sur l’Ukraine, pour qu’ils modifient leurs ordres juridiques respectifs dans des domaines relevant de leurs compétences;

Déposé par ECR

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V. considérant que la législation ukrainienne autorise la gestation pour autrui et que l’Ukraine représente plus d’un quart du marché mondial de la gestation pour autrui et que, selon les estimations, 2 000 à 2 500 bébés naissent chaque année dans le pays grâce à la gestation pour autrui; qu’en raison de la guerre, les mères porteuses éprouvent de grandes difficultés à assumer leur grossesse; que certaines agences de gestation pour autrui ont demandé aux mères porteuses de ne pas quitter l’Ukraine avant la naissance ; que la guerre a empêché de nombreux parents de voir leurs nouveau-nés , ce qui représente une violation de leur liberté personnelle; que de nombreux bébés nés de mère porteuse se trouvent actuellement dans des bunkers souterrains en Ukraine, où ils courent le danger d’être victimes de traite des êtres humains ou de trafic d’organes ;

Déposé par ID (🇫🇷 : Rassemblement national)

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11 bis. condamne la pratique de la gestation pour autrui, qui porte atteinte à la dignité humaine des femmes concernées et implique l’exploitation des fonctions reproductives et l’utilisation du corps humain à des fins financières ou autres; condamne cette pratique, en particulier quand il s’agit de femmes vulnérables des pays en développement, et estime qu’elle devrait être interdite et examinée d’urgence dans le cadre des instruments relatifs aux droits de l’homme; demande que les mères porteuses et les enfants nés de la gestation pour autrui qui se trouvent encore en Ukraine se voient accorder une protection juridique et bénéficient de couloirs humanitaires;

Déposé par ID (🇫🇷 : Rassemblement national)

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13 bis. presse les États membres de procéder à l’identification et à l’enregistrement rapides et adaptés à leur statut d’enfant de tous les mineurs fuyant l’Ukraine qui entrent sur le territoire desdits États membres; demande que le lien entre les mineurs non accompagnés par leurs parents et tout adulte voyageant avec eux soit vérifié afin de prévenir toute traite ou trafic illégal d’enfants; demande aux États membres et à la Commission de mettre en place des mesures ciblées pour que les orphelins et les enfants handicapés qui sont encore sur le territoire ukrainien soient évacués et qu’il leur soit porté assistance;

Déposé par ID (🇫🇷 : Rassemblement national)

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J. considérant qu’il convient d’accorder une attention particulière à la situation des femmes réfugiées victimes de discriminations croisées, telles que les femmes roms, les femmes noires, les femmes apatrides, les femmes handicapées, les femmes migrantes, les femmes issues de l’immigration et les personnes LGBTIQ+, y compris les femmes transgenres dont l’identité peut ne pas être reconnue, notamment en Pologne et en Hongrie, où des mesures ont été prises à l’encontre des personnes LGBTIQ+; qu’il convient également d’accorder une attention particulière aux femmes issues de l’immigration africaine et aux ressortissants de pays tiers aux points de passage frontaliers; que la discrimination et la violence à caractère sexiste dont ces groupes de femmes sont victimes aux frontières ne sont souvent ni signalées ni documentées, ce qui signifie qu’elles restent invisibles;

Déposé par Verts/ALE (🇫🇷 : Régions et Peuples Solidaires, Les Écologistes) et S&D (🇫🇷 : Parti socialiste, Place publique, Nouvelle Donne)

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C. considérant que les femmes viennent souvent dans l’Union européenne avec leurs enfants ainsi qu’avec les enfants de leur famille élargie et de leurs amis; qu’environ 2 300 mineurs non accompagnés ont été jusqu’à présent enregistrés; que les rapports des organisations internationales estiment que les chiffres sont plus élevés; que les enfants provenant d’institutions d’accueil telles que les orphelinats ne sont pas considérés comme non accompagnés; que plus de 2 300 enfants ont été enlevés et déplacés de force vers la Russie; , selon les derniers rapports, environ un demi- million de civils ukrainiens auraient été déportés de force, dont un grand nombre de femmes et d’enfants1 bis; que plus de 2 300 enfants ont été enlevés et déplacés de force vers la Russie; qu’en vertu de la convention de Genève, «[l]es transferts forcés, en masse ou individuels, ainsi que les déportations de personnes protégées hors du territoire occupé [...] sont interdits»; ____________ 1 bis https://www.reuters.com/world/europe/ moscow-has-deported-500000-people- russia-ukraine-lawmaker-says-2022-04- 20/

Déposé par PPE (🇫🇷 : Les Républicains, Les centristes) , S&D (🇫🇷 : Parti socialiste, Place publique, Nouvelle Donne) et RE (🇫🇷 : Renaissance, Parti Radical, Horizons, Mouvement Démocrate, Les Écologistes)

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M. considérant que de nombreuses femmes sont restées en Ukraine et se sont mobilisées pour le combat ou pour apporter un soutien en arrière ligne; que les femmes représentent environ 15 % des forces armées ukrainiennes et qu’il y a actuellement quelque 300 000 femmes sur le champ de bataille; que des femmes soldats ont été capturées en Ukraine; qu’il semble que des femmes soldats ukrainiennes en captivité aient été torturées, humiliées et victimes de violences sexuelles; que les informations faisant état de ces mauvais traitements sont alarmantes; qu’il est de la plus haute importance de respecter les dispositions de la convention de Genève sur le traitement humain des prisonniers de guerre (article 13); que les femmes constituent également une deuxième ligne de défense, puisqu’elles apportent un soutien d’arrière ligne ainsi qu’une logistique vitale, y compris une aide à l’évacuation des civils; que certaines femmes ont été laissées pour compte en Ukraine, soit parce qu’elles n’ont pas été autorisées à quitter le pays, si elles travaillent par exemple dans des infrastructures critiques, soit parce qu’elles ne souhaitent pas ou ne sont pas en mesure de quitter le pays;

Déposé par PPE (🇫🇷 : Les Républicains, Les centristes) , S&D (🇫🇷 : Parti socialiste, Place publique, Nouvelle Donne) et RE (🇫🇷 : Renaissance, Parti Radical, Horizons, Mouvement Démocrate, Les Écologistes)

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8 bis. exprime sa ferme condamnation et son inquiétude à l’égard de la déportation, du transport et de la relocalisation de femmes ukrainiennes et de leurs enfants en Russie, dont les médias et les groupes de défense des droits de l’homme se sont abondamment fait l’écho; souligne que cela est contraire aux conventions de Genève; insiste pour que tous les citoyens ukrainiens qui ont été déportés de force vers la Russie soient immédiatement renvoyés en Ukraine;

Déposé par PPE (🇫🇷 : Les Républicains, Les centristes) , S&D (🇫🇷 : Parti socialiste, Place publique, Nouvelle Donne) et RE (🇫🇷 : Renaissance, Parti Radical, Horizons, Mouvement Démocrate, Les Écologistes)

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8 ter. se montre préoccupé par le bien- être des personnes emprisonnées par les forces russes et par le lieu où elles se trouvent; s’inquiète en particulier pour les femmes détenues, qui sont tout particulièrement exposées à certains types de violence à caractère sexiste; invite dès lors le Comité international de la Croix- Rouge à se charger de localiser les femmes détenues et de garantir qu’elles soient traitées de manière équitable et humaine;

Déposé par PPE (🇫🇷 : Les Républicains, Les centristes) , S&D (🇫🇷 : Parti socialiste, Place publique, Nouvelle Donne) et RE (🇫🇷 : Renaissance, Parti Radical, Horizons, Mouvement Démocrate, Les Écologistes)

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– Madame la présidente, Madame la Commissaire, chers collègues, en Ukraine, des femmes sont torturées, violées, tuées par les soldats de Poutine, parfois devant leurs enfants. Ces humiliations, ces violences insoutenables contre les femmes ont un objectif: briser la nation ukrainienne. Ces méthodes ont un nom, ce sont des armes de guerre.

Mais après avoir fui leur pays, les femmes réfugiées peuvent être exploitées et exposées à la violence, même au sein de l’Union européenne: des proxénètes, des agences matrimoniales, des sites de pornographie, etc.

Notre devoir est d’accueillir et de protéger ces femmes de manière immédiate et inconditionnelle. J’aimerais saluer l’engagement de la société civile qui crée des réseaux de solidarité pour secourir, accompagner et héberger les femmes ukrainiennes. L’Union européenne doit continuer à soutenir et financer ce travail de terrain. Nous devons aussi nous assurer que les criminels soient punis et que justice soit faite pour les victimes.

– Madame la Présidente, chers collègues, «toi t’es trop moche. On va te laisser vivre pour que tu racontes à tout le monde». Voilà ce que les soudards de Poutine ont dit à une adolescente de 17 ans, après avoir violé sa mère et sa petite sœur de quinze ans sous ses yeux pendant des jours et des nuits et les avoir tabassées à mort. Pourquoi ses bourreaux l’ont-ils laissée vivre pour qu’elle parle? Parce que le viol systématique des femmes ukrainiennes n’est pas qu’un accès de barbarie, c’est une stratégie de la terreur. Il ne fait pas qu’assouvir la pulsion abjecte du guerrier, il est la guerre elle-même aux yeux de ces fascistes.

Cela fait 20 ans que le viol des femmes est au cœur de la terreur poutinienne, depuis la Tchétchénie. Humilier, profaner, souiller le corps des femmes pour briser la résistance d’un peuple, casser l’Ukraine en violant les Ukrainiennes. Lorsque nous nous sommes rendus à Boutcha, nous avons vu, nous avons entendu et nous nous sommes fait une promesse: tout mettre en œuvre pour que justice soit faite. Les bourreaux doivent payer et il faut systématiser les mécanismes de documentation et de collecte des témoignages.

Nous demandons aussi la mise en place par l’Union de programmes de soutien cliniques et psychologiques, car le viol se poursuit dans les souffrances infinies de la victime. Enfin, alors qu’un très grand nombre de réfugiées ukrainiennes sont accueillies par la Pologne, la Commission doit faire en sorte que les victimes puissent avoir accès à tous leurs droits fondamentaux, y compris l’avortement.

Chers collègues, les femmes ukrainiennes sont aujourd’hui des cibles, elles sont aussi au cœur de la résistance. Et je veux conclure en me faisant l’écho des propos de Ludmila, que j’ai rencontrée à Irpin et qui commande un bataillon de volontaires, aujourd’hui sur le front de l’Est: «Nous avons besoin de médecins, de juges, d’accueil des réfugiés, de votre écoute, de vos élans de solidarité, mais nous avons surtout besoin d’armes pour nous défendre.» Pour que les bourreaux ne l’emportent pas, la première chose à faire est d’aider celles et ceux qui leur résistent.