22. constate avec regret que le poste d’envoyé spécial de l’Union pour la promotion de la liberté de religion ou de conviction à l’extérieur de l’Union est resté vacant pendant plus d’un an; demande à nouveau au Conseil et à la Commission de procéder à une évaluation rapide, transparente et complète de l’efficacité et de la valeur ajoutée du mandat de l’envoyé spécial, notamment du point de vue de sa position institutionnelle, afin de fournir à l’envoyé spécial des ressources humaines et financières suffisantes et de soutenir de manière adéquate le mandat institutionnel de l’envoyé spécial, ses capacités et ses fonctions; demande que le nouvel envoyé spécial soit nommé le plus tôt possible sur la base de l’évaluation; demande une nouvelle fois à se félicite de la nomination de M. Frans van Daele, le 7 décembre 2022, en tant qu’envoyé spécial pour la Commission promotion de garantir que la nomination, le mandat, les activités et les obligations d’information de l’envoyé spécial s’effectuent et s’exercent de manière transparente la liberté de religion ou de conviction à l’extérieur de l’Union européenne ; rappelle que les fonctions de l’envoyé spécial devraient se concentrer sur la promotion et la protection de la liberté de pensée, de conscience, de religion et de conviction, ainsi que sur le droit à ne pas croire, à l’apostasie et à l’athéisme; souligne que l’envoyé spécial devrait également accorder une attention particulière aux conversions forcées, à l’utilisation abusive des lois sur le blasphème et à la situation des personnes non croyantes en danger;

Déposé par PPE (🇫🇷 : Les Républicains, Les centristes)

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12 bis. recommande à l’Union et aux États membres d’explorer toutes les voies possibles pour la paix et de poursuivre les efforts pour mettre un terme immédiat à la guerre;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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45. prend acte avec inquiétude du mépris croissant pour le droit international humanitaire et le droit international des droits de l’homme, en particulier dans le cadre des conflits en cours dans le monde et de l’occupation de la Palestine; déplore vivement l’impunité dont jouissent les forces israéliennes ; souligne que les organismes humanitaires et les organisations caritatives doivent impérativement pouvoir prêter une assistance complète, en temps utile et sans obstacle à toutes les populations vulnérables et exhorte toutes les parties aux conflits armés à protéger les populations civiles ainsi que le personnel humanitaire, médical, journalistique et enseignant; appelle de ses vœux la mise en place systématique de couloirs humanitaires dans les régions en guerre et dans les situations de combat, afin de permettre aux civils menacés d’échapper au conflit, et condamne avec fermeté toute attaque lancée contre eux;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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45 bis. condamne fermement les violations répétées des droits humains et du droit international humanitaire commises dans plusieurs pays, dont le Yémen, la Palestine et le Sahara occidental, et s’en inquiète vivement;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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45 ter. est vivement préoccupé par la persistance d’occupations et d’annexions prolongées de territoires; demande d’accorder une attention particulière à la situation des droits de l’homme dans les territoires illégalement occupés, y compris dans les cas d’occupation prolongée, par exemple en Palestine et au Sahara occidental, ainsi qu'aux multiples conflits gelés, et de prendre des mesures efficaces pour prévenir les violations graves des droits de l’homme, dont la violation du droit à la vie, la restriction à la libre circulation et la discrimination;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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63. condamne la pratique commerciale de la gestation pour autrui, un phénomène mondial qui expose les femmes du monde entier à l’exploitation et à la traite des êtres humains tout en ciblant particulièrement les femmes vulnérables sur le plan financier et social; souligne ses graves répercussions sur les femmes, sur leurs droits, sur leur santé et sur l’égalité hommes-femmes, ainsi que ses implications transfrontières; demande la mise en place d’un cadre juridique européen pour remédier aux conséquences négatives de la gestation pour autrui commerciale ;

Déposé par GUE/NGL (🇫🇷 : La France Insoumise, Gauche républicaine et socialiste)

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58 bis. rappelle qu’imposer le port du foulard islamique constitue une grave violation des droits des femmes; regrette que, à plusieurs reprises, l’Union a fait la promotion du port du foulard islamique, que ce soit par le biais de financements ou de communications officielles, comme à l’occasion de la Journée européenne de la jeunesse, de la campagne «Liberté en hidjab», du partenariat de la Commission avec le Forum des organisations européennes musulmanes de jeunes et d’étudiants, ou de la remise du Prix européen de l’enseignement innovant représentant une petite fille voilée; condamne ces actions et invite la Commission à revoir sa politique à cet égard et à cesser immédiatement de financer toute association soupçonnée d’avoir des liens avec l’islam radical, qui viole en particulier les droits des femmes;

Déposé par ID (🇫🇷 : Rassemblement national)

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63. condamne encore une fois la pratique commerciale de la gestation pour autrui, un phénomène mondial qui expose les femmes du monde entier à l’exploitation et à la traite des êtres humains tout en ciblant particulièrement les femmes vulnérables sur le plan financier et social; souligne ses graves répercussions sur les femmes, sur leurs droits, sur leur santé et sur l’égalité hommes-femmes, ainsi que ses implications transfrontières; demande la mise en place d’un cadre juridique européen pour remédier aux conséquences négatives de la gestation pour autrui commerciale prie instamment les États membres de remédier à ce problème ;

Déposé par ID (🇫🇷 : Rassemblement national)

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73 bis. exprime sa profonde inquiétude face aux politiques de discrimination raciale inversée en Afrique du Sud; condamne, en outre, les assassinats brutaux et barbares dont sont victimes les Afrikaners, notamment les agriculteurs; exhorte le gouvernement sud-africain à accorder de toute urgence la priorité à la prévention, aux enquêtes et aux poursuites relatives à ces attaques et ces assassinats; condamne, de plus, le fait que ces attaques sont largement ignorées ou rationalisées par la communauté internationale dans sa quête perpétuelle du politiquement correct; exhorte les États membres à condamner l’ensemble de ces actes de violence visant des groupes minoritaires en Afrique du Sud;

Déposé par ID (🇫🇷 : Rassemblement national)

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83 bis. constate avec préoccupation que les chrétiens représentent la communauté religieuse la plus persécutée dans le monde; condamne vigoureusement les attaques commises à leur encontre par les intégristes islamistes; souligne le rôle que les États membres ont à jouer pour condamner ces attaques contre les communautés qui partagent leur héritage chrétien et y faire face; est également préoccupé par l’augmentation du nombre de cas de profanation et de vandalisme de sites sacrés et religieux; invite l’Union et ses États membres à condamner de tels actions et à défendre le patrimoine chrétien;

Déposé par ID (🇫🇷 : Rassemblement national)

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92 bis. souligne que les droits des migrants doivent aller de pair avec les droits des citoyens des États membres; invite à une interprétation stricte de la convention de Genève telle qu’elle était initialement prévue et insiste sur la mise en œuvre d’une politique de répartition régionale des réfugiés; insiste en outre sur la nécessité de subordonner le financement du développement international à la mise en œuvre effective des accords de réadmission;

Déposé par ID (🇫🇷 : Rassemblement national)

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94 bis. constate avec inquiétude que les ONG contribuent largement à favoriser la traite d’êtres humains et que des entités privées ne devraient pas participer activement aux missions de recherche et de sauvetage; souligne qu’il importe de bloquer les financements alloués à des groupes de la société civile qui offrent des services illégaux de transport pour faire passer clandestinement des migrants et insiste pour que ces ONG soient tenues pénalement responsables du trafic de migrants;

Déposé par ID (🇫🇷 : Rassemblement national)

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– vu l’avis 1/19 de la Cour de justice de l’Union européenne1a, qui énonce que l’adoption de la convention d’Istanbul par l’Union aura lieu de façon limitée, en respectant la compétence nationale des États membres et le principe de subsidiarité; ______________ 1bis Avis 1/19 (convention d’Istanbul), du 6 octobre 2021, UE:C:2021:832.

Déposé par ECR

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H. considérant que la pandémie de COVID-19 , qui est apparue à Wuhan, en Chine, a entraîné une régression de la protection des droits de l’homme dans le monde entier, en raison des politiques et des instruments mis en place sous prétexte d’enrayer la propagation du virus et qui, dans de nombreux cas, sont liés à l’érosion des principes démocratiques dans un certain nombre d’États;

Déposé par ECR

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22. constate avec regret regrette que le poste d’envoyé spécial de l’Union pour la promotion de la liberté de religion ou de conviction à l’extérieur de l’Union est resté vacant pendant plus d’un an; demande à nouveau au Conseil et à la Commission de procéder à une évaluation rapide, transparente et complète de l’efficacité et de la valeur ajoutée du mandat de l’envoyé spécial, notamment du point de vue de sa position institutionnelle, afin de fournir à l’envoyé spécial des ressources humaines et financières suffisantes et de soutenir de manière adéquate le mandat institutionnel de l’envoyé spécial, ses capacités et ses fonctions; demande que le nouvel envoyé spécial soit nommé le plus tôt possible sur la base de l’évaluation; demande une nouvelle fois à la Commission de garantir que la nomination, le mandat, les activités et les obligations d’information de l’envoyé spécial s’effectuent et s’exercent de manière transparente; rappelle que les fonctions de l’envoyé spécial devraient se concentrer sur la promotion et la protection de la liberté de pensée, de conscience, de religion et de conviction, ainsi que sur le droit à ne pas croire, à l’apostasie et à l’athéisme; souligne que l’envoyé spécial devrait également accorder une attention particulière aux conversions forcées, à l’utilisation abusive des lois sur le blasphème et à la situation des personnes non croyantes en danger la Commission de fournir à l’envoyé spécial des ressources humaines et financières suffisantes et de soutenir de manière adéquate le mandat institutionnel de l’envoyé spécial, ses capacités, et ses fonctions ;

Déposé par ECR

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58 bis. demande à la Commission de cesser tous les financements accordés aux campagnes qui légitiment le hijab ou en font l’apologie;

Déposé par ECR

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66 bis. est préoccupé par l’augmentation du nombre de déclarations publiques recommandant d’abaisser la majorité sexuelle, ce qui reviendrait à légaliser la pédophilie; invite les États membres à préserver l’innocence des enfants et à rejeter ces recommandations;

Déposé par ECR

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66 ter. condamne sans ambages, dans le cadre du programme «Horizon Europe» de la Commission, le projet intitulé «2PS – Prevent & Protect Through Support» (2PS – Prévention et protection grâce au soutien), dont le coût s’élève à 2,4 millions d’euros sur trois ans, qui a tenté d’atténuer, aux fins d’obtenir l’adhésion du public, la pratique de la pédophilie en imposant tout d’abord aux groupes partenaires à l’intérieur et à l’extérieur de l’Union d’utiliser le terme «personne attirée par des mineurs (MAP)», qui a ensuite été remplacé par «personnes ayant un intérêt sexuel envers les enfants», en faisant référence aux «besoins de soutien et d’orientation de ces personnes pour les empêcher de commettre des abus»; prie instamment toutes les institutions de l’Union et tous les partenaires étrangers d’utiliser le terme péjoratif et descriptif «pédophile»;

Déposé par ECR

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86 bis. déplore la violence, le harcèlement et les meurtres que subissent des personnes en raison de l’existence et de l’application de lois contre la conversion et le blasphème dans plusieurs pays, tels que le Pakistan, l’Afghanistan, le Nigeria et l’Iran; salue les efforts déployés par le Parlement à cet égard par l’adoption de sa résolution du 29 avril 2021 sur les lois sur le blasphème au Pakistan, en particulier le cas de Shagufta Kausar et de Shafqat Emmanuel1bis; condamne, en outre, le fait qu’un musicien nigérian soufi, Yahaya Sharif-Aminu, ait été condamné à mort pour avoir prétendument partagé des enregistrements audio considérés blasphématoires envers le prophète Mahomet; invite les gouvernements concernés à abroger ces lois restrictives, qui limitent le droit des minorités religieuses et des athées à la liberté de religion ou de conviction, voire les privent de ce droit; ______________

Déposé par ECR

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86 ter. rappelle que le traité de Lisbonne, qui confère un statut juridique à la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, et que les dispositions dudit traité dans le domaine de la liberté, de la sécurité et de la justice, conformément au principe de subsidiarité, respectent pleinement la compétence nationale en matière de droit à la vie, de mariage, de famille et d’éducation;

Déposé par ECR

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86 quater. rappelle la question de la discrimination à l’égard des chrétiens et attire l’attention sur les informations publiées par le groupe de soutien «portes ouvertes», qui a indiqué qu’en 2022, au moins 360 millions de chrétiens ont subi des «niveaux élevés de persécution et de discrimination», soit 20 millions de plus qu’en 2021; rappelle que le groupe a également estimé que le nombre de chrétiens tués en raison de leur foi est passé à 5 898 en 2022, contre 4 761 en 2021; souligne que l’enquête conduite par le groupe conclut que l’Afghanistan, la Corée du Nord, la Somalie, la Libye et le Yémen présentent les taux de persécution les plus élevés au monde;

Déposé par ECR

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Quelles leçons avons-nous jusqu’à présent tirées de ce scandale? Aucune. Pire, vous avez même refusé la création immédiate d’une commission d’enquête, comme cela a été proposé par le groupe Identité et Démocratie. C’est tout un système qui est dévoilé par le Qatar Gate, des ONG qui corrompent, des institutions européennes plus arrogantes qu’honnêtes, des socialistes donneurs de leçons qui travaillaient avec une dictature islamiste. Personne ne prendra ce rapport au sérieux, car il émane d’une institution en ce moment décrédibilisée par un scandale sans précédent. Oui, il est urgent de créer une vraie commission d’enquête sans attendre un jugement pendant des années.

– Madame la Présidente, nous parlons des droits humains en danger. Ils le sont particulièrement ce soir, dans l’indifférence générale, dans le Haut-Karabakh. La route de Latchine, le seul accès possible à ce territoire, a été fermée il y a plus d’un mois par l’Azerbaïdjan. 120 000 Arméniens, 120 000 civils innocents sont retenus en otage, dont 30 000 enfants. Une population qui manque de tout et d’abord d’alimentation, rationnée désormais. Une population qui manque des soins les plus essentiels. Déjà, une personne est morte, un patient, faute d’avoir reçu les soins dont elle avait besoin. Plus de treize enfants sont en soins intensifs et ont besoin de traitements urgents.

C’est tout simplement, chers collègues, de terrorisme d’État dont nous parlons ici. Terrorisme d’un État, l’Azerbaïdjan, qui veut tout faire pour chasser ce peuple de sa terre. Quelle différence avec la Russie que nous combattons justement? Quelle différence avec la Russie qui est complice de ce terrorisme? Et face à cela, que fait la Commission? Elle finance ces opérations en achetant à M. Aliev son gaz et en le traitant comme un partenaire responsable.

Chers collègues, ce soir, cet hémicycle est peut-être chauffé au prix de la souffrance du peuple arménien. Il est temps de sortir de ce déni de réalité et de cette complicité. Il est temps d’envoyer une mission européenne pour apporter les soins humanitaires urgents. Il est temps d’imposer des sanctions au régime d’Aliev et de lui dire enfin, les yeux dans les yeux, que la violence ne triomphe pas toujours et qu’un jour la justice l’emporte.

– Madame la Présidente, merci, chère Isabelle, pour ce rapport annuel qui confirme la tendance que nous constatons: l’état de la démocratie et des droits humains se détériore chaque jour un peu plus dans le monde. Des États qui se disent démocratiques se transforment en régimes autoritaires, faisant de l’état de droit un élément facultatif.

Nous devons mettre les droits humains au cœur de nos relations avec les pays tiers, mais en traitant nos partenaires sur un pied d’égalité. Je pense en particulier à notre relation avec le continent africain, où la Chine mène actuellement des politiques fondées sur l’exploitation asymétrique des peuples et des ressources. Nous devons mener un travail entre partenaires qui tissent des liens d’égal à égal pour un monde plus juste, plus équitable et qui respectent les peuples, les cultures et les droits humains.

Créons ce partenariat en construisant avec les sociétés civiles, en soutenant les militants des droits de l’homme, en encourageant les compétences et le dynamisme des jeunesses qui ne demandent qu’à s’exprimer, à travailler, à développer des projets au sein de leur pays. Soyons un exemple qui donne envie et engageons-nous réellement dans des relations fondées sur les droits humains et sur l’égalité des peuples.